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V. Dousse: Swiss GAAP RPC: Les Swiss GAAP RPC: Un référentiel adapté aux PME

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Vincent Dousse

Prof.-associé HEIG-Vd / HES-SO
Membre de la Commission des Swiss GAAP RPC, Directeur de Doxior Cabinet fiduciaire SA, Aubonne

Les RPC sont particulièrement adaptées aux besoins des PME suisses grâce à leur structure modulaire et à leur volume relativement restreint. Elles permettent ainsi à chaque entreprise de préparer des états financiers de qualité et reconnus à un coût relativement bas. Cet article vise d’une part à présenter les éléments clés des RPC et d’autre part à mettre en évidence les avantages et les conséquences de ce référentiel pour les PME.

Les Swiss GAAP RPC (Recommandations pour la Présentation des Comptes) constituent un référentiel moderne qui vise à assurer la qualité de l’information financière et la comparabilité des états financiers entre entreprises et dans le temps. Elles répondent ainsi au besoin d’information exprimé par la communauté financière d’une part et ressenti par les dirigeants d’entreprises d’autre part. Ces RPC sont particulièrement adaptées aux besoins des PME suisses grâce à leur structure modulaire et à leur volume relativement restreint (environ 200 pages) comparé à d’autres référentiels reconnus, en particulier les normes internationales IFRS. Elles permettent ainsi à chaque entreprise, quelle que soit sa taille et sa forme juridique, de préparer des états financiers de qualité et reconnus à un coût relativement bas. Les RPC font en outre partie des normes comptables reconnues par le Conseil fédéral qui doivent être appliquées par certaines entreprises selon les articles 962 à 963b CO. Aujourd’hui de nombreuses entités (PME, grandes entreprises, fondations, organisations sociales d’utilité publique à but non lucratif, institutions de prévoyance, entités de droit public) présentent leurs comptes annuels ou leurs comptes consolidés conformément aux Swiss GAAP RPC, soit par obligation, soit par choix. Ce référentiel a donc pris une réelle importance en Suisse et nous pensons qu’à l’avenir il sera encore davantage appliqué par les PME. Aujourd’hui l’expert fiduciaire devrait inclure dans la palette de ses prestations le conseil aux PME lié à l’opportunité et aux conséquences de mettre en œuvre les RPC. Le cas échéant il devrait aussi être en mesure d’accompagner ces entreprises dans le processus d’implantation de ces recommandations. Cet article vise d’une part à présenter les éléments clés des RPC et d’autre part à mettre en évidence les avantages et les conséquences de ce référentiel pour les PME. Nous traiterons successivement: Le concept et la structure des RPC; Les principales dispositions des RPC; Les avantages et les conséquences des RPC pour les PME.